SAN CARLO GRUPPO ALIMENTARE S.p.A., SOCIETE DE DROIT ITALIEN
Numéro de dépôt :
93476992
Date de dépôt :
20/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2023
Présentation de la marque LES RUSTIQUES
Déposée le 20 juillet 1993 par SAN CARLO GRUPPO ALIMENTARE S.p.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES RUSTIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-35 du 3 septembre 1993.
Le déposant est SAN CARLO GRUPPO ALIMENTARE S.p.A., SOCIETE DE DROIT ITALIEN domicilié(e) VIA TURATI 29 - 20121 - MILAN - Italie.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI & PARTNERS domicilié(e) 23-25 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU - 75001 - PARIS - France.
La marque LES RUSTIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476992.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAN CARLO GRUPPO ALIMENTARE S.p.A., SOCIETE DE DROIT ITALIEN - VIA TURATI 29 - 20121 - MILAN - Italie
JACOBACCI & PARTNERS - 23-25 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU - 75001 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 11 février 2003 n°2236708 - Publication au BOPI 2003-02-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-34
Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2013 n°2534810 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-07-10
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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